Conditions Générales de Vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES ARTICLE 1 – OBJET Les présentes conditions générales de vente ont pour objet, d’une part, d’informer tout éventuel consommateur sur les conditions et modalités dans lesquelles le vendeur (” Edition - Les petits Crocos “) procède à la vente et à la livraison des produits commandés et, d’autre part, de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par Edition - Les petits Crocos au consommateur (” l’Acheteur “). Elles s’appliquent, sans restriction ni réserves, à l’ensemble des ventes, des produits proposés par Edition - Les petits Crocos sur son site Internet www.les-petits-crocos.fr (ci-après le “Site”). En conséquence, le fait pour toute personne de commander un produit proposé à la vente sur le Site Internet de Edition - Les petits Crocos emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont l’Acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Aux fins des présentes Conditions Générales de Vente, l’Acheteur et Edition - Les petits Crocos sont individuellement ou collectivement désignés la Partie ou les Parties. L’Acheteur préalablement à sa commande, déclare que :

• l’achat de produits sur le Site Internet de Edition - Les petits Crocos est sans rapport direct avec une activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle ;
• avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de vente.

Edition - Les petits Crocos vend les produits présents sur son Site Internet uniquement au détail et à des consommateurs finaux. Toute commande ne correspondant pas manifestement à une vente au détail et, plus généralement, toute commande frauduleuse ou présumée comme telle, sera considérée par Edition - Les petits Crocos comme nulle et non avenue. Edition - Les petits Crocos se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Néanmoins, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande passée par un Acheteur sur le Site de Edition - Les petits Crocos sont celles acceptées par l’Acheteur au moment de la passation d’une telle commande. Les présentes Conditions Générales de Vente viennent compléter les conditions d’utilisation du Site www.les-petits-crocos.fr disponibles à tout moment par la rubrique “Mentions légales” du Site et applicables à l’Acheteur. ARTICLE 2 – IDENTITÉ Nom : Edition - Les petits crocos, Jean, Jacques, André Mazoyer Adresse : 8938 Route de St Gilles, 30000 Nîmes, France ARTICLE 3 – FORMATION DU CONTRAT ET COMMANDES   3.1 TARIFS Les prix de vente des produits en ligne sur le Site Internet de Edition - Les petits Crocos, indiqués en euros, sont ceux en vigueur au moment de l’enregistrement du bon de commande par l’Acheteur. Les prix de vente des produits peuvent être modifiés par 537 491 466 à tout moment. Cette modification sera signalée à l’Acheteur avant toute commande. Ils ne comprennent pas les frais d’expédition, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant de la commande. Les frais d’expédition seront indiqués avant l’enregistrement de la commande par l’Acheteur. Les prix comprennent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable au jour de la commande et tout changement du taux applicable sera automatiquement répercuté sur le prix des produits vendus par 537 491 466 au sein de son Site Internet. 3.2 CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS Conformément à l’article L. 111-1 du code de la consommation, l’Acheteur peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance, sur le Site Internet de Edition - Les petits Crocos, des caractéristiques essentielles du ou des produit(s) qu’il désire commander. L’Acheteur peut sélectionner un ou plusieurs produits parmi les différentes catégories proposées sur le Site Internet de Edition - Les petits Crocos. Les offres présentées par Edition - Les petits Crocos sont valables dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés dans ses entrepôts, les offres présentées par Edition - Les petits Crocos sont valables sous réserve de leur disponibilité. Edition - Les petits Crocos est susceptible de modifier l’assortiment de produits proposés à la vente sur son Site internet, sans préjudice des commandes passées par l’Acheteur. 3.3 COMMANDE Toute commande suppose l’adhésion aux présentes conditions générales de vente, sans préjudice de conditions contractuelles particulières conclues entre les Parties. L’Acheteur a la possibilité de vérifier le détail de son projet de commande et de corriger d’éventuelles erreurs. A partir du moment où l’Acheteur confirme sa commande en cliquant sur l’icône “Valider”, il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause les présentes conditions générales de vente, les prix, volumes et quantités des produits proposés à la vente et commandés par l’Acheteur. La commande validée par l’Acheteur lui sera confirmée par Edition - Les petits Crocos. La vente ne sera considérée comme définitive qu’après la mise à disposition de cette confirmation de commande à l’Acheteur par Edition - Les petits Crocos et encaissement par celle-ci de l’intégralité du prix. Edition - Les petits Crocos recommande à l’Acheteur de conserver les informations contenues dans la confirmation de commande envoyée par Edition - Les petits Crocos sur un document support papier ou informatique. ARTICLE 4 – PAIEMENT Le paiement doit être réalisé lors de la commande en ligne par l’Acheteur. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Toutes les commandes sont payables en euros, toutes taxes et contributions obligatoires comprises. Pour régler sa commande, l’Acheteur dispose des modes de règlement suivants : carte bancaire dans les conditions détaillées ci-dessous. Les cartes bancaires acceptées sur le Site Internet Edition - Les petits Crocos sont les suivantes : Carte Bleue, Visa, American Express et Master Card. L’Acheteur garantit à Edition - Les petits Crocos qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de règlement qu’il aura choisi pour sa commande, lors de l’enregistrement de son bon de commande. Edition - Les petits Crocos se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute exécution d’une commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d’exécution, en cas de défaut de paiement ou paiement partiel de toute somme qui serait due par l’Acheteur, en cas d’incident de paiement, ou en cas de fraude ou tentative de fraude relative à l’utilisation du Site Internet de Edition - Les petits Crocos. Des pénalités d’un montant égal au taux d’intérêt légal majoré de cinq points sont applicables de plein droit aux montants impayés à l’issue d’un délai de dix jours suivant la date de règlement ou dès notification du rejet de paiement bancaire pour tout autre moyen de paiement. La livraison de toute nouvelle commande pourra être suspendue en cas de retard de paiement ou de paiement partiel d’une précédente commande et ce nonobstant les dispositions des présentes. Edition - Les petits Crocos se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d’identité et/ou le cas échéant de la carte bancaire (recto uniquement) de l’Acheteur pour tout paiement par carte bancaire. Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives à votre commande pourront être transmises à tout tiers habilité par la loi ou désigné par Edition - Les petits Crocos aux seules fins de vérification de l’identification de l’Acheteur de la validité de la commande, du mode de règlement utilisé et de la livraison envisagée. Lorsqu’un moyen de paiements est délivré par un établissement bancaire, seuls sont acceptés par Edition - Les petits Crocos les moyens délivrés par un établissement bancaire ou financier habilité à exercer en France. Afin d’assurer la sécurité du paiement par carte bancaire, l’Acheteur devra transmettre à Edition - Les petits Crocos le cryptogramme visuel ( CVV) figurant au verso de la carte bancaire utilisée par l’Acheteur. Les transactions bancaires sont sécurisées par la solution Stripe qui intègre les dispositifs d’authentification forte, cryptage des données selon le protocole SSL, HSTS et cryptage AES-256. Stripe est certifiée PCI. La certification PCI est une norme de sécurité internationale qui garantie la sécurité des données. Stripe bénéficie des évolutions les plus récentes pour sécuriser vos paiements électroniques. ARTICLE 5 – LIVRAISON ET RÉCEPTION 5.1 CONDITIONS DE LIVRAISON 5.1.1 Règles générales Les produits faisant l’objet d’une commande définitive de l’Acheteur dans les conditions décrites à l’article 3.3 ci-dessus seront livrés à l’adresse indiquée par l’Acheteur sur le bon de commande, uniquement en France métropolitaine (Corse comprise), pour lʼétranger merci de nous contacter pour établir un devis. Par défaut, les factures d’achat sont adressées par courrier électronique à l’adresse e-mail indiquée par l’Acheteur lors de son inscription sur le Site de Edition - Les petits Crocos. Faute de respecter des conditions contractuelles décrites ci-dessous, aucune réclamation de l’Acheteur ne sera acceptée. 5.1.2 Caractéristiques de la livraison “Standard” de la Poste A la livraison, un bordereau de distribution ou un accusé de réception devra être signé par l’Acheteur ou le destinataire des produits commandés. En cas d’absence, l’Acheteur ou le destinataire de la commande reçoit un avis de passage, lui permettant de retirer les produits commandés au bureau de Poste le plus proche indiqué dans l’avis de passage, pendant un délai de quinze jours. L’Acheteur ou le destinataire des produits commandés est invité à vérifier l’état apparent des produits à la livraison. En présence d’anomalie apparente (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis ou produit endommagé ou cassé, etc.) constatée lors de la livraison en présence du préposé de La Poste, l’Acheteur ou le destinataire des produits commandés est tenu d’appliquer la procédure Standard de la Poste, notamment en signalant les dommages ou manquements constatés et en formulant toutes réclamations et réserves et de refuser la livraison en émettant immédiatement un constat d’anomalie auprès du préposé de la Poste (constat 170). L’Acheteur ou le destinataire des produits commandés dispose d’un délai de 3 jours francs à compter de la réception de la commande pour notifier au transporteur, par lettre recommandée avec accusé de réception, tout incident relatif à l’état ou au contenu du colis livré. Il est également invité à signaler le problème rencontré à Edition - Les petits Crocos par mail hello@les-petits-crocos.fr. 5.2 DÉLAIS DE LIVRAISON Pour toute commande confirmée du lundi au vendredi (hors jours fériés) avant 12h sur le Site internet de Edition - Les petits Crocos, la préparation de la commande aura lieu le jour même si la commande est passée avant 15h, dans la limite des stocks disponibles. Les délais de livraison, suite à validation de votre commande dans les conditions décrites à l’article 3.3 ci-dessus, sont les suivants :

• Lettre Standard : inférieur ou égal à 5 jours ouvrés

En cas de dépassement de ces délais excédant 7 jours et non dû à un cas de force majeure, l’Acheteur aura la possibilité d’annuler sa commande par lettre recommandée avec demande d’avis de réception adressée aux coordonnées indiquées dans la rubrique “Contactez nous” du Site Internet de Edition - Les petits Crocos. Edition - Les petits Crocos procédera alors à une enquête auprès du transporteur concerné préalablement au remboursement des produits commandés non livrés. L’Acheteur peut exercer cette faculté d’annulation de sa commande pour défaut de livraison dans le délai contractuel, dans un délai maximal de soixante jours ouvrés courant à compter du dépassement du délai maximum indiqué pour la livraison des produits. La totalité des sommes versées par l’Acheteur lui sera alors restituée si l’intégralité de la commande est retournée, sous forme d’avoir ou de remboursement, au choix de l’Acheteur, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle l’Acheteur a exercé son droit à obtenir l’annulation de sa commande. ARTICLE 6 – DROIT ET DÉLAI DE RÉTRACTATION Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la Consommation, l’Acheteur dispose d’un délai de 7 (sept) jours francs à compter du jour de réception de sa commande par lui-même ou par le destinataire de la commande, pour retourner à ses frais l’intégralité de sa commande et obtenir, au choix de l’Acheteur l’échange des produits , ou un avoir ou un remboursement correspondant au montant de sa commande. Les produits doivent impérativement être retournés à Edition - Les petits Crocos selon l’une des procédures décrites à l’Article 7 ci-dessous.   ARTICLE 7 – RETOUR DES PRODUITS Les produits livrés peuvent être retournés par l’Acheteur à Edition - Les petits Crocos dans les conditions et selon les instructions détaillées ci-dessous. Les produits doivent impérativement être retournés à Edition - Les petits Crocos dans un parfait état de revente ou dans leur état d’origine (emballage, accessoires, notice…), dûment scellés et accompagnés du Bon de Retour signé par l’Acheteur. Edition - Les petits Crocos accepte le retour par colis ou par courrier de tout article acheté sur www.les-petits-crocos.fr si celui-ci est retourné à Edition - Les petits Crocos dans un délai de 1 mois (cachet de la Poste faisant foi) à compter de la date de réception de sa commande par l’Acheteur. Les frais de port du colis de retour sont à la charge de Edition - Les petits Crocos, excepté en cas de défaut de conformité des produits livrés par rapport à la commande. Les frais de livraison initiaux ne sont pas remboursés à l’Acheteur excepté dans les cas visés à l’Article 5.2 ci-dessus relatif aux délais de livraison ou à l’Article 6 – ci-dessus relatif à l’exercice du droit de rétractation, ou en cas de défaut de conformité des produits livrés par rapport à la commande. Pour retourner un produit, l’Acheteur doit suivre les instructions suivantes :

1. Envoyer un email à Edition - Les petits Crocos via email : hello@les-petits-crocos.fr Edition - Les petits Crocos enverra par email retour un bon de retour ainsi quʼune étiquette retour à imprimer.
2. Utiliser l’emballage d’origine pour retourner le (s) produit (s), sauf si ceux-ci sont endommagés, auquel cas il est demandé à lʼacheteur dʼemballer correctement les produits à retourner. Lʼemballage est à sa charge.
3. Remplir et y joindre le Bon de Retour. Les retours sans Bon de Retour ne sont pas acceptés.
4. Coller lʼétiquette en évidence sur le dessus de lʼemballage et déposer le colis dans un bureau de Poste.

  ARTICLE 8 – RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ Edition - Les petits Crocos conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’au parfait encaissement du prix intégral, en principal, frais, taxes et contributions obligatoires compris. ARTICLE 9 – RESPONSABILITÉ Edition - Les petits Crocos ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits. De même la responsabilité de Edition - Les petits Crocos au titre des obligations des présentes Conditions Générales de Vente ne saurait être engagée en cas de survenance d’un évènement de force majeure tel que défini par les juridictions française.   ARTICLE 10 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Le contenu du site est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon. En outre, Edition - Les petits Crocos reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les études, dessins, modèles, prototypes, etc, réalisés. Le Client s’interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites études, dessins, photos, modèles et prototypes, etc, sans l’autorisation expresse, écrite et préalable du Prestataire qui peut la conditionner à une contrepartie financière. ARTICLE 11 – NON-VALIDITÉ PARTIELLE Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée. ARTICLE 12 – NON-RENONCIATION Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir auprès de l’autre partie d’un manquement à l’une quelconque des obligations visées au sein des présentes conditions générales de vente ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause. ARTICLE 13 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE Pour les commandes effectuées par des clients résidant sur le territoire métropolitain français, Corse et D.O.M.-T.O.M., comme en cas de ventes internationales, la législation française s’appliquera. En cas de ventes internationales, pour toutes les questions non réglées par la loi française et les présentes conditions générales de vente, les parties conviennent de se référer aux dispositions de la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises du 11 avril 1980. Les produits proposés à la vente sont conformes à la réglementation française. Le cas échéant, il appartient au client étranger de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’utilisation du produit qu’il envisage de commander ; la responsabilité de Edition - Les petits Crocos ne saurait être engagée en cas de non-respect de la réglementation d’un pays étranger où le produit est livré. Les ventes de produits de la société Edition - Les petits Crocos sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à l’existence, l’interprétation, l’exécution ou la rupture du contrat conclu entre Edition - Les petits Crocos et l’Acheteur, même en cas de pluralité de défendeurs, sera, à défaut d’accord amiable, de la compétence exclusive des tribunaux de PARIS. ARTICLE 14 – “INFORMATIQUE ET LIBERTÉS” Les données à caractère personnel collectées par Edition - Les petits Crocos lors de toute commande de l’Acheteur sont nécessaires pour la gestion de sa commande par Edition - Les petits Crocos et ses prestataires et pourront être utilisées, sous réserve des droits exercés par la personne concernée, afin d’informer celle-ci des produits ou services fournis par Edition - Les petits Crocos et/ou par ses partenaires commerciaux. Conformément à la loi “Informatique et Libertés” n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’Acheteur et le destinataire d’une commande disposent d’un droit d’accéder et de faire rectifier ou supprimer des données les concernant traitées par Les petits crocos, ainsi que du droit de s’opposer au traitement de ces données à des fins de prospection commerciale directe. Par défaut, ces droits s’exercent auprès de Edition - Les petits Crocos par courrier adressé au Service Clients de Edition - Les petits Crocos, aux coordonnées indiquées dans la rubrique “Contactez nous” du Site Internet de Edition - Les petits Crocos. En passant commande auprès de Edition - Les petits Crocos, l’Acheteur peut également être informé des offres de Edition - Les petits Crocos par e-mail, sauf opposition de sa part. Trois types d’emails peuvent être envoyés

• des newsletters ;
• des emails événementiels ;
• des emails d’offres personnalisées.

Si l’Acheteur ne souhaite plus recevoir ces messages d’information, il peut en faire part à Edition - Les petits Crocos à tout moment par courrier postal ou par e-mail aux coordonnées indiquées dans la rubrique “Contactez nous” du Site Internet de Edition - Les petits Crocos ou via le lien de désabonnement contenu en bas de chacun des emails envoyés par Edition - Les petits Crocos. En cas de problème rencontré à ce sujet, l’Acheteur peut entrer en contact avec le service client de Edition - Les petits Crocos. Par l’intermédiaire de Edition - Les petits Crocos, l’Acheteur qui a expressément donné son consentement préalable, peut être amené à recevoir par courrier électronique des propositions commerciales portant sur des produits ou services fournis par des partenaires commerciaux de Edition - Les petits Crocos ou émanant de ces derniers. Pour tout renseignement, vous pouvez nous contacter par mail hello@les-petits-crocos.fr